Milieux naturels (1)
Milieux aquatiques et humides (1)
Accompagnement des territoires (1)
Territoire résilient (1)
Eau (1)
Collectivité / secteur public (4)
Acteur de l'aménagement (1)
Entreprise (1)
Territoires Engagés pour la Nature (4)
Solutions d'adaptation fondées sur la Nature (1)
Cellule de gestion des milieux aquatiques (CERCAT) (1)
Ressource documentaire (4)
Synthèse règlementaire / juridique (4)
Site externe (4)
Pertinence
Date de la ressource
Ordre alphabétique
Ressource documentaire
Cette publication a été rédigée en accompagnement d’une rencontre tenue le 24 septembre 2021 et qui a été enregistrée. Cette rencontre a été organisée par l’Office de l’Environnement de la Corse dans le cadre des actions menées au titre de l...
Guide pour comprendre la procédure jurdique de reprise de concessions funéraires
Note de l'AMF sur la reprise des concessions funéraires en état d'abandon
Le présent guide juridique a pour objet de rappeler les règles générales du droit applicable en matière de cimetières et d’opérations funéraires et d’en éclairer la mise en œuvre par les collectivités territoriales.
Ce contenu est proposé sur un site tiers. En cliquant sur continuer, vous sortirez du portail pour vous rendre sur la page de .