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Milieux aquatiques et humides (3)
Territoire résilient (3)
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Journaliste (1)
Parc naturel régional (PNR) du Perche (1)
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Office français de la biodiversité (OFB) (1)
Territoires Engagés pour la Nature (4)
Solutions d'adaptation fondées sur la Nature (2)
Cellule de gestion des milieux aquatiques (CERCAT) (2)
Ressource documentaire (10)
Synthèse règlementaire / juridique (10)
Site externe (10)
Pertinence
Date de la ressource
Ordre alphabétique
Ressource documentaire
accompagner les collectivités territoriales et leurs groupements dans l’élaboration et la mise en œuvre d’une politique de gestion des écoulements pluviaux ambitieuse
Ce recueil a pour but de mieux faire connaître une sélection de décisions rendues par les cours et tribunaux administratifs, civils et pénaux sur les zones humides et les marais. En effet, le contentieux sur les zones humides et les marais a...
Le quatrième plan national milieux humides 2022-2026 poursuit les efforts engagés dans le prolongement du précédent plan (2014-2018) et amplifie les actions en faveurs de la connaissance, de la protection et de la restauration des milieux humides.
Cette publication a été rédigée en accompagnement d’une rencontre tenue le 24 septembre 2021 et qui a été enregistrée. Cette rencontre a été organisée par l’Office de l’Environnement de la Corse dans le cadre des actions menées au titre de l...
Douze ans après la publication de son premier Guide juridique pour les haies du Perche, le Parc naturel régional du Perche actualise son ouvrage afin de l’adapter aux dernières évolutions du droit.
Guide pour comprendre la procédure jurdique de reprise de concessions funéraires
Note de l'AMF sur la reprise des concessions funéraires en état d'abandon
Le présent guide juridique a pour objet de rappeler les règles générales du droit applicable en matière de cimetières et d’opérations funéraires et d’en éclairer la mise en œuvre par les collectivités territoriales.
Ce document présente les enjeux liés à la sauvegarde de la biodiversité, le bilan des actions déployées depuis fin 2011 ainsi qu’un plan d’actions pour atteindre cet objectif.
Document réglementaire
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